Mentions légales

Propriétaire et responsable du contenu du site

Monsieur Franck BELLU
Chemin de Halage 77130 MISY SUR YONNE tél: 01 64 31 31 11

Webmaster
Monsieur Pascal MORAND
35, rue du Crayon 77148 SALINS tél: 01 60 96 81 58 webmaster@laubergedescygnes.fr

Données personnelles

La collecte d'informations nominatives est limitées aux services vous permettant de nous transmettre une question ou une demande. Vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles. Les informations collectées ont pour seul destinataire le service concerné. Les informations recueillies ne sont pas conservées une fois la demande traitée.
Dans le cadre de notre "livre d'or", il vous appartient de renseigner suivant, vos désirs, les champs figurants dans ce dernier et d'accepter ainsi d'être éventuellement contacté par mail. Monsieur Franck BELLU se réserve le droit de supprimer un commentaire sans justification.

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Par courrier électronique : contactez le webmaster ou par courrier postal: Pascal MORAND 35, rue du Crayon 77148 SALINS

Protection de la vie privée

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Droits d’auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables.

Liens à d'autres sites Internet

Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir informations et conseils. Certains sites font l'objet d'un partenariat. Nous ne contrôlons ni ne sommes responsables de ces sites ou de leur contenu. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Modification du site

Monsieur Franck BELLU se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Monsieur Franck BELLU ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Ce site Internet est régi par le droit français.